Comptes rendus

L'ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès verbal de la séance du 21 octobre 2025

2. Adoption du réglement de la pêche à l'étang de la Papeterie

3. Approbation de la révision des Attributions de Compensations de la communauté de communes ELAN

4. Approbation de la convention portant mise en commun de Relais Petite Enfance de la commune de Bessines-sur-Gartempe

5. Demande de Subvention du Forum des Métiers de Saint-Léonard-de-Noblat pour 250 €

6. Aide au financement de la classe ULIS à Bessines-sur-Gartempe pour un élève de la commune de Saint-Sulpice-Laurière de 771,50 €

7. Désignation de l'Agent enquêteur pour 4 parcelles publiques (Passage du Bourg, Chemin de la Ribière, Route des Artines et Rue des Betoulles)

8. Location du local commercial vacant avenue de la Gare

9. Rythmes scolaires - demande de dérogation suite au Conseil d'école

Questions diverses