Comptes rendus

L'ordre du jour sera le suivant:

1. Compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2012.
2. Compte administratif 2012 -budget principal
3. Compte administratif 2012 - budget annexe assainissement
4. Compte administratif 2012 - budget annexe lotissement
5. Comptes de gestion des 3 budgets
6. Demande de PALULOS pour la transformation de l'ancienne Trésorerie en deux logements
7. Contrat de maitrise d'oeuvre pour la transformation de l'ancienne Trésorerie en logements.
8. Fixation d'un prix de location des gites (fin de logement de fonction)
9. Enfouissement des réseaux par le SEHV rue de Frontignac
10. Encaissement d'un chèque émis par l'assurance de la commune.
11. Cession gratuite de terrain à l'ODHAC pour la Gendarmerie
12. Délibération sur les ratios d'avancement pour les grades d'ATSEM et d'Adjoint technique
13. Mode de facturation des produits périscolaires: transports scolaires, cantine, garderie.
14. Rythmes scolaires
15. Remplacement d'un membre à la commission scolaire au CA du collège et au conseil d'école.
16. Questions diverses.