Conseil Municipal du mardi 04 Novembre 2014
04/11/2014

ordre du jour :

1/Assainissement :

- détermination du choix du maître d'œuvre et des documents relatifs au marché de maîtrise d'œuvre des travaux de réfection du réseau d'assainissement et de la station d'épuration

- lancement de l'appel d'offre

2/ Demande de subvention DGE et DETR pour les travaux du gymnase et les fenêtres de la Mairie

3/Acceptation d'un chèque bancaire dans le cadre d'une reprise d'un contrat de location de matériel

4/Convention de partenariat avec le SYDED relative à un prêt de broyeur et à la sensibilisation des publics à la gestion domestique des déchets

5/ Décisions budgétaires modificatives

6/ Régime indemnitaire du personnel

7/ Indemnité de conseil du Receveur Municipal

8/ Approbation des Compte-rendu des derniers conseils municipaux.

Questions diverses.