Comptes rendus

Ordre du Jour:

1/ Remplacement de conseillers municipaux dans les établissements publics de coopération intercommunale, les divers conseils d'administration, au CCAS et les commissions municipales;

2/ Approbation du P.V. du Conseil Municipal du 18 mars 2015;

3/ Rapport annuel de la SAUR sur la gestion de l'assainissement collectif;

4/ Rapports annuels du SIE de l'Ardour sur la gestion de l'assainissement non collectif et sur la gestion l'eau potable;

5/ Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales;

6/ Convention de partenariat relative aux services réguliers de transport public destinés à titre principal ou exclusif à la desserte des établissements scolaires avec le Conseil Départemental;

7/ Avenant au marché de maîtrise d'œuvre des travaux d'assainissement;

8/ Contrat de maintenance pour l'éclairage public;

9/ Garage ROSSARD;

10/ Travaux gymnase salle polyvalente (APD chiffré);

11/ Demande d'organisation d'un challenge club sur l'étang de La Papeterie;

12/ Décisions budgétaires modificatives;

13/ Régime indemnitaire (heures supplémentaires ou complémentaires pour nécessité absolue de service);

Questions diverses