Conseil municipal du samedi13 mai 2017 (10h30)
13/05/2017

ordre du jour :

1/ Extinction nocturne de l’éclairage public de 0 h à 5 h (rue des Betoulles, rue de Frontignac (pour partie), rue des Theilloux, route de l’étang)

2/ Demande de DGD pour le projet médiathèque

3/ Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Les Robins des Bois des Echelles

4/ Régime indemnitaire des élus suite à la modification de l’indice terminal de la fonction publique

5/ Subvention exceptionnelle à l’association de défense des sans papiers

6/ Décisions budgétaires modificatives

7/ Convention avec le Conseil Départemental de la Creuse concernant les prélèvements et les analyses de légionnelles

8/ Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ( RIFSEEP) , décision de principe.

QUESTIONS DIVERSES