Conseil municipal du 07 décembre 2018
07/12/2018

L'ordre du jour est le suivant:

1/ Décision(s) budgétaire(s) modificative(s)

2/ Assistance maîtrise d'ouvrage ATEC : sécurisation des abords des écoles

3/ Demande de subvention complémentaire DETR 2019 : sécurisation des abords des écoles

4/ Modification des statuts du SMABGA

5/ Modification des statuts de la communauté de communes ELAN

6/ Choix de l'entreprise pour les travaux de la STEP

7/ Tarifs municipaux au 01/01/2019

8/ Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs 2019

9/ Contrat de prestation pour l'assainissement

10/ Aides aux voyages scolaires du collège (Angleterre et Allemagne)

11/ Règlement européen sur la protection des données (RGPD).

Questions diverses