Conseil municipal du 29 septembre 2022
29/09/2022

L'ordre du jour est le suivant:

1/ Approbation de procès-verbaux du Conseil Municipal ;

2/ Décisions budgétaires modificatives ;

3/ Encaissement de chèque bancaire ;

4/ Application de la nomenclature comptable M57 par anticipation ;

5/ Numérotation des villages et demande de subvention ;

6/ Portage des frais de transports des élèves de Jabreilles-Les-Bordes au transport de la piscine ;

7/ Demandes de subventions ;

8/ Abandon de créances ;

9/ Délibérations de principe sur les autorisations d’embauche (commune de moins de 1000 habitants et remplacement)

10/ Création de postes : adjoint technique à temps complet et adjoint du patrimoine à temps non complet

11/ Détermination du taux d’avancement du grade d’adjoint d'animation principal de deuxième classe à temps non complet

12/ Versement du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales à l’intercommunalité

13/ Classement dans la voirie communale de l’impasse des Theilloux.

Questions diverses.