Comptes rendus

L'ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2024

2. Coupure de l’éclairage public de nuit du 15 mai au 30 août 2024

3. Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

4. Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service du SIE de l’Ardour

5. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif de la CC ELAN

6. Approbation du Compte de gestion 2023 du budget principal

7. Approbation du compte administratif 2023 du budget principal

8. Délibération d’affectation du résultat 2023 du budget principal

9. Vote des taux d’imposition

10.Adoption du budget principal 2024

11.Approbation du compte de gestion 2023 du budget maison médico-sociale

12.Approbation du compte administratif 2023 du budget maison médico-sociale

13.Délibération d’affectation du résultat 2023 du budget maison médico-sociale

14.Adoption du budget maison médico-sociale 2024

15.Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux Départementaux

16.Vote des subventions aux associations

17.Convention de servitudes ENEDIS