Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
Le stationnement de tous les véhicules sera interdit sur les trottoirs et accotements situés rue des Betoulles, de la Trappe et Frontignac du lundi 14 septembre dès 7h00 jusqu’au mardi 15 septembre, 17h00 afin de permettre aux services municipaux d’effectuer des travaux de nettoyage et d’entretien.
La signalisation réglementaire nécessaire à l’application du présent arrêté sera mise en place par les services municipaux.
Les usagers sont tenus de respecter la signalisation temporaire installée à cette occasion.
Les véhicules stationnés ou maintenus en stationnement en infraction au présent arrêté le sont aux risques et périls de leurs propriétaires.
La commune ne pourra être tenue responsable des dommages qui pourraient résulter du stationnement ou du maintien d’un véhicule sur les trottoirs et accotements concernés pendant la durée des travaux, sous réserve des responsabilités susceptibles de lui incomber en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Monsieur le Maire, les services municipaux et les services de Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Lieu |
ensemble de la Commune (rues des Betoulles, de la Trappe et de Frontignac) |
Adresse |
Commune - 87370 Saint-Sulpice-Laurière |